Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de Champ-Long
GELY Christian

Numéro de dépôt :
3230538
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/06/2023
Domaine de Champ-Long de GELY Christian

Présentation de la marque Domaine de Champ-Long

Déposée le 13 juin 2003 par GELY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine de Champ-Long » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est GELY Christian domicilié(e) Domaine de Champ-Long - 84340 - ENTRECHAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian GELY domicilié(e) Domaine de Champ-Long - 84340 - ENTRECHAUX - France.

La marque Domaine de Champ-Long a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Champ-Long est expirée depuis le 13 juin 2023.

GELY Christian a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME LA BLANCHE , LES GRESSANNES , LES ESSAREAUX , TERRE DE SAFRES , VIGNOBLES GELY , DOMAINE DE CHAMP-LONG , LA LAUZERETTE


GELY Christian - Domaine de Champ-Long - 84340 - ENTRECHAUX - France


Christian GELY - Domaine de Champ-Long - 84340 - ENTRECHAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530950 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-27

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine controlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.